Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCOLAT DEVINCK
M. BARAT Philippe
M. GIOVANNELLI Jérôme
M. LAPEYRADE Damien

Numéro de dépôt :
3995787
Date de dépôt :
05/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/04/2023
CHOCOLAT DEVINCK de BARAT Philippe

Présentation de la marque CHOCOLAT DEVINCK

Déposée le 5 avril 2013 par monsieur BARAT Philippe, monsieur GIOVANNELLI Jérôme, monsieur LAPEYRADE Damien auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHOCOLAT DEVINCK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-17 du 26 avril 2013.

Les déposants sont monsieur BARAT Philippe domicilié(e) 18 rue de Gaillon - 95220 - HERBLAY - France, monsieur GIOVANNELLI Jérôme domicilié(e) 5 Cours des longs prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France, monsieur LAPEYRADE Damien domicilié(e) 2 bis rue Jean Leclaire - 95220 - HERBLAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. BARAT Philippe domicilié(e) 18 rue de Gaillon - 95220 - HERBLAY - France.

La marque CHOCOLAT DEVINCK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3995787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCOLAT DEVINCK est expirée depuis le 5 avril 2023.

BARAT Philippe a également déposé les autres marques suivantes : LOUIS PLASSARD , PLASSARD , DEMARSON-CHÉTELAT , GONDOLO , NEWAY


M. BARAT Philippe - 18 rue de Gaillon - 95220 - HERBLAY - France

M. GIOVANNELLI Jérôme - 5 Cours des longs prés - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France

M. LAPEYRADE Damien - 2 bis rue Jean Leclaire - 95220 - HERBLAY - France


M. BARAT Philippe - 18 rue de Gaillon - 95220 - HERBLAY - France


Publication - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-17

Enregistrement avec modification - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Métaux communs et leurs alliages ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; objets d'art en métaux communs ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le mélange ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, dragées, bonbons, glaces alimentaires, glaces à rafraîchir, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, pâte d'amandes, chocolat, confiseries, pâtisserie, le cas échéant comprenant du chocolat, succédanés du chocolat, chocolat en tablettes, en poudre, en bâtons, en damiers, en boules, chocolat à l'alcool, chocolat plein ou fourré, produits de confiserie, nougats, calissons, dragées (confiserie), bouchées et bonbons de chocolat, pralinés, sucreries, sucre candi à usage alimentaire, caramels, crêpes (alimentation), gâteaux, décorations comestibles pour gâteaux, gaufres, mélasse, miel, gelée royale pour l'alimentation humaine (non à usage médical), massepain, pain, pain d'épice, petits pains, pâte pour gâteaux, pâtisserie, petits fours (pâtisserie), tartes, biscottes, biscuits, boissons à base de cacao, de café et cacao, de café et de chocolat, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boisson), brioches, cacao, produits à base de cacao, café, aromates pour gâteaux autres que les huiles essentielles, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, aromates de café, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, flocons de céréales séchées, gommes à mâcher, infusions non médicinales ;

Services de vente, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), au détail de produits alimentaires à savoir produits de chocolaterie, confiseries, chocolats, pralinés, sucre, caramels, bonbons, dragées, gâteaux, gaufres, pain d'épices, massepain, pâtes d'amande, glaces alimentaires, crèmes glacées, poudres pour glaces alimentaires, brioches, biscuits, pâtisseries, petits-fours (pâtisseries), chocolat, cacao, produits à base de cacao, préparations aromatiques à usage alimentaire, aromates pour les boissons autres que les huiles essentielles, vanille (aromate), vanilline (succédané de la vanille), préparations faites de céréales, infusions non médicinales, thé, café, cacao au lait, café au lait, chocolat au lait (boissons) ; services de publicité, locations d'espaces publicitaires, distribution de matériel publicitaire à savoir prospectus, tracts, brochures, imprimés, diffusion d'annonces publicitaires, publicité télévisée et radiophonique, distribution d'échantillons, démonstration de produits, publicité par correspondance, études de marché, sondage d'opinion, organisation d'expositions et de foires à buts commerciaux ou de publicité, organisation d'opérations promotionnelles en vue de fidéliser la clientèle, gestion des affaires commerciales, consultation et aide pour la direction des affaires, gestion de fichiers informatiques, promotion des ventes, services de diffusion d'information publicitaire par voie radiophonique, télévisée, électronique, notamment par réseaux de communication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), informations et conseils commerciaux aux consommateurs, exploitation de base de données commerciales, publicitaires ;

Services de restauration (alimentaire), cafés-restaurants, cafétérias, restaurants (libre-service) ; salons de thé ; restaurants rapides et permanents (snack-bars) ; services de traiteurs.